Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

7 questions

  1. Question n° 15220 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Norme de diffusion de la télévision numérique terrestre

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  2. Question n° 08209 posée par M. Marcel Rainaud

    Transfert des compétences de la haute autorité pour la diffusion des oeuvres et la protection des droits sur internet

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  3. Question n° 06485 posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Projets d'utilisation de la ressource hertzienne

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  4. Question n° 03928 posée par M. Michel Boutant

    Qualité de réception de la télévision numérique terrestre

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  5. Question n° 00771 posée par M. Michel Boutant

    Numérisation des salles de cinéma et circuits itinérants

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  6. Question n° 00538 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Situation des cinémas itinérants

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  7. Question n° 23567 posée par M. Marc Daunis

    Persistance des problèmes de réception de la télévision numérique terrestre dans la vallée de la Roya (Alpes-Maritimes)

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication