Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

11 questions

  1. Question n° 23574 posée par M. Daniel Dubois

    Enfouissement des réseaux électroniques

    Réponse du Ministère du redressement productif

  2. Question n° 00403 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Dysfonctionnements du réseau téléphonique en Charente

    Réponse du Ministère du redressement productif

  3. Question n° 01343 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Situation de l'Institut français du textile et de l'habillement

    Réponse du Ministère du redressement productif

  4. Question n° 02040 posée par M. Yves Chastan

    Jeunes entreprises innovantes

    Réponse du Ministère du redressement productif

  5. Question n° 02195 posée par M. Christian Bourquin

    Orientation de la politique des pôles de compétitivité

    Réponse du Ministère du redressement productif

  6. Question n° 02197 posée par M. Robert Tropeano

    Avenir des emplois de Sanofi

    Réponse du Ministère du redressement productif

  7. Question n° 02713 posée par M. Hervé Marseille

    Évolution du statut de jeune entreprise innovante

    Réponse du Ministère du redressement productif

  8. Question n° 03379 posée par M. Daniel Percheron

    Évaluation de la performance des pôles de compétitivité et l'avenir du Fonds unique interministériel

    Réponse du Ministère du redressement productif

  9. Question n° 03641 posée par M. Jean Louis Masson

    Suppression du système du multiplexage

    Réponse du Ministère chargé des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique

  10. Question n° 07434 posée par M. Claude Dilain

    Industrie du médicament

    Réponse du Ministère du redressement productif