Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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273 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

219 questions

  1. Question n° 00023 posée par M. Anicet Le Pors

    Situation du secteur des mines de fer et de la sidérurgie française

    Réponse du ministère : Industrie

  2. Question n° 00031 posée par M. Anicet Le Pors

    Problèmes de la sidérurgie fine et difficultés de l'usine de Moutiers (Savoie)

    Réponse du ministère : Industrie

  3. Question n° 26014 posée par M. Claude Fuzier

    Sidérurgie: restructuration

    Réponse du ministère : Travail

  4. Question n° 02206 posée par M. Anicet Le Pors

    Transactions opérées entre une banque nationalisée et une entreprise privée

    Réponse du ministère : Industrie

  5. Question n° 26581 posée par M. Henri Goetschy

    Plan Acier: contrôle des prêts du FDES à la sidérurgie

    Réponse du ministère : Industrie

  6. Question n° 02287 posée par M. Jean-Marie Girault

    Normandie: situation de l'emploi dans la métallurgie

    Réponse du ministère : Industrie

  7. Question n° 02355 posée par M. Philippe Machefer

    Sauvegarde de l'institut de recherches de la sidérurgie

    Réponse du ministère : Industrie

  8. Question n° 28365 posée par M. Jean-Marie Girault

    Secteur industriel: coupures de courant EDF

    Réponse du ministère : Industrie

  9. Question n° 28758 posée par M. Gérard Ehlers

    Fermeture d'une pharmacie à Grande-Synthe

    Réponse du ministère : Santé

  10. Question n° 29158 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

    Appellation "comités de bassin": possibilités de confusion

    Réponse du ministère : Travail