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Questions avec réponses

19 questions

1. Question n° 0804S posée par Mme Laurence Harribey

   Pénurie de médicaments

   Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

   28/09/2023

   Pertinence

2. Question n° 08499 posée par M. Sebastien Pla

   Aide d'urgence pour les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes publics en milieu rural assommés par l'explosion des charges

   Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

   28/09/2023

   Pertinence

3. Question n° 08718 posée par Mme Frédérique Espagnac

   Prévention Alzheimer

   Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

   19/10/2023

   Pertinence

4. Question n° 09144 posée par M. Patrick Kanner

   Fin d'expérimentation sans évaluation des congés de maternité des professions libérales

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

   23/11/2023

   Pertinence

5. Question n° 0660G posée par M. Didier Mandelli

   Prévention des addictions

   Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

   30/11/2023

   Pertinence

6. Question n° 0959S posée par Mme Laurence Rossignol

   Généralisation de l'expérimentation de la réalisation des interruptions volontaires de grossesse instrumentales par les sages-femmes

   Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

   07/12/2023

   Pertinence

7. Question n° 0962S posée par Mme Nicole Bonnefoy

   Contamination de l'eau potable en Charente par le chlorothalonil-R471811

   Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

   07/12/2023

   Pertinence

8. Question n° 0963S posée par Mme Annie Le Houerou

   Situation de la maternité de Guingamp

   Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

   07/12/2023

   Pertinence

9. Question n° 0978S posée par M. Jean-Jacques Lozach

   Expérimentation des antennes d'officines pharmaceutiques

   Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

   14/12/2023

   Pertinence

10. Question n° 0980S posée par M. Adel Ziane

    Déserts médicaux en Seine-Saint-Denis

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    14/12/2023

    Pertinence