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Questions avec réponses

56 questions

1. Question n° 1213S posée par M. Dominique Théophile

   Délinquance juvénile en Guadeloupe

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté

   04/04/2024
2. Question n° 1178S posée par M. Dominique Théophile

   Développement de la pratique sportive dans les territoires ultramarins à l'occasion des jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   21/03/2024
3. Question n° 10503 posée par M. Dominique Théophile

   Collecte et traitement des emballages plastiques d'huiles minérales et de lubrifiants usagés

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   07/03/2024
4. Question n° 0486G posée par M. Dominique Théophile

   Pénurie d'effectif des contrôleurs aériens en Guadeloupe

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer

   22/06/2023
5. Question n° 0546S posée par M. Dominique Théophile

   Dépistage organisé des cancers de la prostate et du sein aux Antilles

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

   30/03/2023
6. Question n° 05727 posée par M. Dominique Théophile

   Réhabilitation du réseau d'assainissement en Guadeloupe

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

   09/03/2023
7. Question n° 05729 posée par M. Dominique Théophile

   Renforcer l'offre de soin à La Désirade en Guadeloupe

   Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

   09/03/2023
8. Question n° 0437S posée par M. Dominique Théophile

   Accompagnement des jeunes Guadeloupéens vers l'emploi

   Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'égalité des chances

   16/02/2023
9. Question n° 05263 posée par M. Dominique Théophile

   Revalorisation de l'aide de l'État aux communes ultramarines signataires de la convention « petits-déjeuners à l'école »

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   16/02/2023
10. Question n° 02406 posée par M. Dominique Théophile

    Articulation de l'octroi de mer et de l'octroi de mer régional avec la taxe sur la valeur ajoutée

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer

    11/08/2022