Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024

Questions avec réponses

11 questions

  1. Question n° 26325 posée par Mme Véronique Guillotin

    Jeux vidéos en ligne pour les mineurs

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  2. Question n° 26329 posée par Mme Véronique Guillotin

    Chute des dépistages du cancer du sein

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  3. Question n° 26333 posée par Mme Véronique Guillotin

    Harcèlement scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Forte

  4. Question n° 26334 posée par Mme Véronique Guillotin

    Agressions des pharmaciens

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Forte

  5. Question n° 26335 posée par Mme Véronique Guillotin

    Site industriel de l'aéronautique à Domgermain

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Forte

  6. Question n° 23720 posée par Mme Véronique Guillotin

    Non-application du contrôle des structures agricoles aux frontières

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Forte

  7. Question n° 22295 posée par Mme Véronique Guillotin

    Application de la loi visant à améliorer la santé visuelle des personnes âgées en perte d'autonomie

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  8. Question n° 22297 posée par Mme Véronique Guillotin

    Chômage partiel des travailleurs frontaliers en Allemagne

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Forte

  9. Question n° 17337 posée par Mme Véronique Guillotin

    Financement des indemnités des élus des communes de moins de 3 500 habitants

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Forte

  10. Question n° 13486 posée par Mme Véronique Guillotin

    Rapatriement des cercueils de ressortissants français décédés en Belgique

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

    Pertinence Forte