Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024

Questions avec réponses

34 questions

Question n° 0217G posée par Mme Nathalie Delattre

Dénormalisation du vin

Réponse du Premier ministre

16/02/2018
Pertinence
Question n° 0287G posée par M. Patrick Kanner

Climat social

Réponse du Premier ministre

06/04/2018
Pertinence
Question n° 0293G posée par Mme Éliane Assassi

Mouvements sociaux

Réponse du Premier ministre

06/04/2018
Pertinence
Question n° 0505G posée par M. François Patriat

Tarifs des mutuelles complémentaires santé

Réponse du Premier ministre

26/10/2018
Pertinence
Question n° 0768G posée par M. François Patriat

Lutte contre le chômage

Réponse du Premier ministre

08/05/2019
Pertinence
Question n° 0922G posée par M. Patrick Kanner

Immigration

Réponse du Premier ministre

25/09/2019
Pertinence
Question n° 0929G posée par Mme Catherine Morin-Desailly

Incendie survenu à Rouen

Réponse du Premier ministre

03/10/2019
Pertinence
Question n° 0933G posée par M. Didier Marie

Incendie à Rouen

Réponse du Premier ministre

03/10/2019
Pertinence
Question n° 1043G posée par M. Alain Milon

Mesures en faveur de l'hôpital

Réponse du Premier ministre

21/11/2019
Pertinence
Question n° 1066G posée par M. Jean-Claude Requier

Réforme des retraites

Réponse du Premier ministre

12/12/2019
Pertinence