Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

157 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024

Questions avec réponses

135 questions

  1. Question n° 21992 posée par M. Roger Boileau

    Financement de la prévention de l'alcoolisme

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 21881 posée par M. Roger Boileau

    Suppression d'un poste FONJEP à la fédération des foyers ruraux de Meurthe-et-Moselle

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 21882 posée par M. Roger Boileau

    Contrat de plan de La Poste : conséquences pour les chefs d'établissement

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 21790 posée par M. Roger Boileau

    Statuts des attachés territoriaux

    Réponse du ministère : Collectivités locales

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 20702 posée par M. Roger Boileau

    Aide aux centres de vacances et de loisirs

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 20532 posée par M. Roger Boileau

    Suppression du traitement attaché à la médaille militaire

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 20144 posée par M. Roger Boileau

    Statut des personnels de direction d'établissements d'enseignement ou de formation

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 20147 posée par M. Roger Boileau

    Revalorisation des prestations familiales

    Réponse du ministère : Famille et personnes âgées

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 20149 posée par M. Roger Boileau

    Cadre d'emploi d'éducateur de jeunes enfants

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 19940 posée par M. Roger Boileau

    Baisse des taux de TVA applicables aux matériels destinés à assurer la sécurité routière des enfants

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très forte