Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024

Questions avec réponses

43 questions

Question n° 0811G posée par M. Guillaume Gontard

Situation à Gaza

Réponse du Premier ministre

21/03/2024
Pertinence
Question n° 0765G posée par M. Loïc Hervé

Envoi de troupes au sol en Ukraine

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé de l'Europe

29/02/2024
Pertinence
Question n° 0767G posée par M. Cédric Perrin

Guerre en Ukraine

Réponse du Premier ministre

29/02/2024
Pertinence
Question n° 0700G posée par M. Claude Malhuret

Situation en Ukraine

Réponse du Premier ministre

18/01/2024
Pertinence
Question n° 2267G posée par M. Patrick Kanner

Situation au Mali

Réponse du Premier ministre

03/02/2022
Pertinence
Question n° 2271G posée par M. Christian Cambon

Situation au Mali

Réponse du Premier ministre

03/02/2022
Pertinence
Question n° 2235G posée par M. François Patriat

Investissements étrangers en France

Réponse du Premier ministre

20/01/2022
Pertinence
Question n° 2170G posée par M. Guillaume Gontard

Diplomatie française et vente d'armes

Réponse du Premier ministre

09/12/2021
Pertinence
Question n° 2086G posée par M. Mickaël Vallet

Risques d'ingérences étrangères et référendum en Nouvelle-Calédonie

Réponse du Ministère des outre-mer

28/10/2021
Pertinence
Question n° 2052G posée par Mme Catherine Morin-Desailly

Cloud de confiance et stratégie pour notre souveraineté

Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

14/10/2021
Pertinence