Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024

Questions avec réponses

22 questions

  1. Question n° 06180 posée par Mme Véronique Guillotin

    Financement des écoles nationales supérieures d'architecture

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05045 posée par Mme Sabine Drexler

    Politique de protection des synagogues d'Alsace

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03727 posée par Mme Véronique Guillotin

    Perception des taxes par la société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23100 posée par M. Antoine Lefèvre

    Inscription au patrimoine mondial de nécropoles militaires

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

    Pertinence Faible

  5. Question n° 23105 posée par Mme Pascale Gruny

    Dossier d'inscription au patrimoine mondial des sites funéraires et mémoriels de la Première Guerre mondiale

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  6. Question n° 17986 posée par M. Jean-François Husson

    Situation des cinémas indépendants

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  7. Question n° 16524 posée par M. Olivier Jacquin

    Situation de Presstalis

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 19486 posée par M. Daniel Reiner

    Financement du documentaire de création

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 18318 posée par M. Daniel Reiner

    Coopération France-Québec

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du développement et de la francophonie

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 15552 posée par Mme Évelyne Didier

    Maison de l'écrivain Henri Barbusse

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne