Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024

Questions avec réponses

19 questions

Question n° 0007A posée par M. Daniel Reiner

Avenir du fret ferroviaire

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

22/11/2007
Pertinence
Question n° 0005A posée par M. Daniel Reiner

Avenir du fret ferroviaire

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

24/07/2004
Pertinence
Question n° 0010A posée par M. Claude Huriet

Sécurité sanitaire en France et conditions de son renforcement

Réponse du ministère : Santé

05/02/1997
Pertinence
Question n° 0011A posée par M. Claude Huriet

Politique du Gouvernement en matière de personnes âgées dépendantes

Réponse du ministère : Affaires sociales

29/04/1993
Pertinence
Question n° 0109A posée par M. Claude Huriet

Réglementation des pensions de réversion

Réponse du ministère : Affaires sociales

26/06/1990
Pertinence
Question n° 0152A posée par M. Claude Huriet

Nouvelle thérapeutique destinée à soigner le SIDA

Réponse du ministère : Affaires sociales

07/11/1985
Pertinence
Question n° 0129A posée par M. Claude Huriet

Recouvrement des créances hospitalières dues, en particulier, par des ressortissants étrangers

Réponse du ministère : Affaires sociales

12/09/1985
Pertinence
Question n° 0048A posée par M. Claude Huriet

Gestion du centre mondial informatique et ressources humaines

Réponse du ministère : Plan

04/12/1984
Pertinence
Question n° 0037A posée par M. Claude Huriet

Réforme des études médicales pour les internes en médecine

Réponse du ministère : Santé

17/10/1984
Pertinence
Question n° 0160A posée par M. Claude Huriet

Conséquences de l'application des quotas laitiers

Réponse du ministère : Agriculture

06/06/1984
Pertinence