Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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78 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024

Questions avec réponses

48 questions

Question n° 0401G posée par Mme Véronique Guillotin

Désertification médicale

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/06/2018
Pertinence
Question n° 20711 posée par M. Jean Louis Masson

Pénurie de médecins

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

24/03/2016
Pertinence
Question n° 12654 posée par M. Daniel Reiner

Mise en oeuvre d'un numéro d'appel unique pour la permanence des soins

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

31/07/2014
Pertinence
Question n° 19560 posée par Mme Évelyne Didier

Dépassements d'honoraires

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

21/07/2011
Pertinence
Question n° 1037S posée par M. Daniel Reiner

Démographie médicale et zones déficitaires en offre de soin

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

04/05/2006
Pertinence
Question n° 15855 posée par M. Jacques Baudot

Qualification ou requalification de médecin spécialiste

Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

03/02/2005
Pertinence
Question n° 37762 posée par M. Jacques Baudot

Manque de médecins en zones rurales

Réponse du ministère : Santé

03/01/2002
Pertinence
Question n° 32127 posée par M. Claude Huriet

Décroissance du nombre de médecins ophtalmologistes

Réponse du ministère : Santé

22/03/2001
Pertinence
Question n° 31489 posée par M. Claude Huriet

Repos de sécurité pour les médecins hospitaliers

Réponse du ministère : Santé

01/03/2001
Pertinence
Question n° 26172 posée par M. Claude Huriet

Statut des chirurgiens à diplôme étranger

Réponse du ministère : Santé

22/06/2000
Pertinence