Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024

Questions avec réponses

13 questions

  1. Question n° 23822 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Travail des enfants

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Forte

  2. Question n° 21947 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

    Revalorisation du métier de sage-femme

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  3. Question n° 1381G posée par M. Yvon Collin

    Situation des travailleurs agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Forte

  4. Question n° 12406 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Mise en oeuvre du compte personnel de prévention de la pénibilité dans le secteur agricole

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et du dialogue social

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0127C posée par M. Yvon Collin

    Situation des caisses d'allocations familiales

    Réponse du Ministère chargé de la famille

    Pertinence Forte

  6. Question n° 06325 posée par M. Yvon Collin

    Séjours d'accueil collectifs de mineurs

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

    Pertinence Forte

  7. Question n° 05523 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Reconnaissance de l'engagement des jeunes dans l'animation de séjours et de loisirs collectifs

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

    Pertinence Forte

  8. Question n° 0730G posée par Mme Claire-Lise Campion

    Congé maternité

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la famille

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 19735 posée par Mme Françoise Laborde

    Difficultés rencontrées par le personnel enseignant pour obtenir une mutation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Forte

  10. Question n° 10374 posée par M. Robert Tropeano

    Bonification retraite

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Forte