Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024

Questions avec réponses

24 questions

Question n° 19313 posée par Mme Denise Saint-Pé

Négociations sur la convention d'objectifs et de gestion 2021-2025 entre la caisse centrale de la mutualité sociale agricole et l'État

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

03/12/2020
Pertinence
Question n° 13871 posée par M. Hervé Maurey

Retraites agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

16/01/2020
Pertinence
Question n° 13515 posée par M. Maurice Antiste

Pensions des retraités agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

19/12/2019
Pertinence
Question n° 12134 posée par M. Daniel Gremillet

Revalorisation des retraites agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

05/09/2019
Pertinence
Question n° 11344 posée par Mme Françoise Férat

Niveau des pensions de retraite agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

11/07/2019
Pertinence
Question n° 11348 posée par M. Alain Joyandet

Traitement des faibles pensions des retraités agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

11/07/2019
Pertinence
Question n° 11360 posée par M. Yves Détraigne

Situation des retraités agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

11/07/2019
Pertinence
Question n° 11401 posée par M. Gérard Dériot

Revalorisation des retraites agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

11/07/2019
Pertinence
Question n° 11229 posée par M. Jean-Pierre Decool

Retraites agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

04/07/2019
Pertinence
Question n° 10775 posée par Mme Christine Herzog

Revalorisation des retraites agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

13/06/2019
Pertinence