Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024
Questions avec réponses
10 questions
-
Question n° 07239 posée par M. Philippe Mouiller
Demande d'une nouvelle rédaction du projet de décret rectificatif du décret n° 2022-257 du 22 février 2022
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 05097 posée par M. Philippe Mouiller
Prise en charge des frais de transports des personnes handicapées accueillies en foyer de vie et foyer d'hébergement
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 09210 posée par M. Philippe Mouiller
Situation financière des établissements de santé
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 06568 posée par M. Philippe Mouiller
Déremboursement des médicaments anti Alzheimer
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 06574 posée par M. Philippe Mouiller
Allocation adulte handicapé et complémentaire de santé
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 04932 posée par M. Philippe Mouiller
Allocation adulte handicapé et complémentaire de santé
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 04703 posée par M. Philippe Mouiller
Future réforme du « reste à charge zéro » dans le secteur de l'optique
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 04173 posée par M. Philippe Mouiller
Prise en charge de la fibromyalgie
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 02381 posée par M. Philippe Mouiller
Prise en charge de la fibromyalgie
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 00546 posée par M. Philippe Mouiller
Déremboursement des médicaments anti Alzheimer
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence