Recherche de questions

Questions avec réponses

14 questions

1. Question n° 0662S posée par M. Jean-Pierre Godefroy

   Élaboration des textes relatifs à la reconnaissance du statut d'ostéopathe

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

   03/02/2005

   Pertinence

2. Question n° 03771 posée par Mme Nicole Bonnefoy

   Situation des femmes dont la mère s'est vue prescrire du distilbène

   Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

   15/03/2018

   Pertinence

3. Question n° 10073 posée par Mme Véronique Guillotin

   Plan d'économies dans le secteur du maintien à domicile

   Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

   18/04/2019

   Pertinence

4. Question n° 10077 posée par M. Jacques-Bernard Magner

   Plan d'économies dans le secteur de l'aide à domicile

   Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

   18/04/2019

   Pertinence

5. Question n° 0804G posée par Mme Sonia de La Provôté

   Protection des données de santé

   Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

   22/05/2019

   Pertinence

6. Question n° 10555 posée par M. Michel Dagbert

   Tarification de produits et prestations remboursables

   Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

   23/05/2019

   Pertinence

7. Question n° 10648 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

   Volonté du comité économique des produits de santé

   Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

   30/05/2019

   Pertinence

8. Question n° 11300 posée par M. Mathieu Darnaud

   Pénurie de corticoïdes

   Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

   04/07/2019

   Pertinence

9. Question n° 11309 posée par M. Dany Wattebled

   Stock de vaccins dans le département du Nord

   Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

   04/07/2019

   Pertinence

10. Question n° 12313 posée par Mme Véronique Guillotin

    Plan d'économies dans le secteur du maintien à domicile

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    19/09/2019

    Pertinence