Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024

Questions avec réponses

14 questions

  1. Question n° 00546 posée par M. Philippe Mouiller

    Déremboursement des médicaments anti Alzheimer

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 02381 posée par M. Philippe Mouiller

    Prise en charge de la fibromyalgie

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 04173 posée par M. Philippe Mouiller

    Prise en charge de la fibromyalgie

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 04703 posée par M. Philippe Mouiller

    Future réforme du « reste à charge zéro » dans le secteur de l'optique

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04932 posée par M. Philippe Mouiller

    Allocation adulte handicapé et complémentaire de santé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 06568 posée par M. Philippe Mouiller

    Déremboursement des médicaments anti Alzheimer

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 06574 posée par M. Philippe Mouiller

    Allocation adulte handicapé et complémentaire de santé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 09210 posée par M. Philippe Mouiller

    Situation financière des établissements de santé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 2132G posée par M. Philippe Mouiller

    Avenir de la sécurité sociale

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0334S posée par M. Philippe Mouiller

    Conséquences de l'application du décret n° 2022-257 du 22 février 2022 pour les travailleurs en situation de handicap

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Faible