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Questions avec réponses

5967 questions

1. Question n° 09948 posée par M. Jérôme Darras

   Reconnaissance de l'endométriose

   Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

   01/02/2024

   Pertinence

2. Question n° 09581 posée par M. Franck Dhersin

   Établissements et services d'aide par le travail et modèle économique

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

   28/12/2023

   Pertinence

3. Question n° 09620 posée par M. Patrice Joly

   Situation des établissement ou services d'aide par le travail

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

   28/12/2023

   Pertinence

4. Question n° 09488 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

   Réforme du congé maternité

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

   21/12/2023

   Pertinence

5. Question n° 09491 posée par Mme Else Joseph

   Mesures à prendre face à la situation critique de l'hébergement d'urgence

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

   21/12/2023

   Pertinence

6. Question n° 09556 posée par M. Jean-Noël Guérini

   Aide alimentaire

   Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

   21/12/2023

   Pertinence

7. Question n° 09563 posée par M. Joshua Hochart

   Réforme des établissements et services d'aide par le travail

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

   21/12/2023

   Pertinence

8. Question n° 09571 posée par M. Guislain Cambier

   Plan de transformation des établissements et services d'aide par le travail

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

   21/12/2023

   Pertinence

9. Question n° 09371 posée par Mme Annie Le Houerou

   Cumul de l'allocation aux adultes handicapés et d'une pension de réversion

   Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

   14/12/2023

   Pertinence

10. Question n° 09392 posée par Mme Anne-Sophie Romagny

    Situation des établissements et services pour personnes âgées

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    14/12/2023

    Pertinence