Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024
Questions avec réponses
9 questions
-
Question n° 27207 posée par M. Philippe Paul
Absence persistante de réponse des ministres des solidarités et de la santé et de l'intérieur aux questions écrites n°14528, 17172 et 18028
Réponse du Premier ministre - Relations avec le Parlement et participation citoyenne
Pertinence
-
Question n° 25529 posée par M. Philippe Paul
Absence persistante de réponse des ministres des solidarités et de la santé et de l'intérieur aux questions écrites n°14528, 17172 et 18028
Réponse du Premier ministre - Relations avec le Parlement et participation citoyenne
Pertinence
-
Question n° 22881 posée par M. Philippe Paul
Absence de réponse aux questions écrites n° 14528 et 17172
Réponse du Premier ministre - Relations avec le Parlement et participation citoyenne
Pertinence
-
Question n° 06108 posée par M. Philippe Paul
Absence de réponse aux questions écrites
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Pertinence
-
Question n° 11898 posée par M. Josselin de Rohan
Enquêtes sur d'éventuelles corrélations entre cancers gastriques et eaux à teneur élevée en nitrates
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
-
Question n° 11552 posée par M. Edouard Le Jeune
Suites données aux propositions de l'union hospitalière privée
Réponse du ministère : Solidarité
Pertinence
-
Question n° 11342 posée par M. Edouard Le Jeune
Délai de réponse aux questions écrites et transfert de la clinique de Lesneven (Finistère)
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
-
Question n° 11344 posée par M. Edouard Le Jeune
Délais de réponse aux questions écrites et respect de l'application de la loi d'orientation en faveur des personnes handicapées
Réponse du ministère : Handicapés
Pertinence
-
Question n° 02954 posée par M. Jacques Oudin
Respect du délai de réponse aux questions écrites
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence