Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024

Questions avec réponses

22 questions

  1. Question n° 27255 posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Pour une politique mémorielle volontariste

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

  2. Question n° 26931 posée par M. Pascal Allizard

    Lutte contre l'illettrisme

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  3. Question n° 2131G posée par Mme Laurence Rossignol

    Valeurs éducatives

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  4. Question n° 2002G posée par Mme Claudine Lepage

    Harcèlement scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  5. Question n° 23278 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Fermeture du centre d'information et d'orientation de Chinon

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  6. Question n° 1710G posée par M. Pascal Allizard

    Situation dans les universités

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  7. Question n° 1461G posée par Mme Éliane Assassi

    Attentat de Conflans-Sainte-Honorine

    Réponse du Premier ministre

  8. Question n° 1463G posée par M. David Assouline

    Assassinat de Samuel Paty

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  9. Question n° 1464G posée par M. Jean-Claude Requier

    Attentat de Conflans-Sainte-Honorine

    Réponse du Premier ministre

  10. Question n° 1466G posée par M. Claude Malhuret

    Assassinat de Samuel Paty

    Réponse du Premier ministre