Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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140 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024

Questions avec réponses

72 questions

  1. Question n° 2127S posée par Mme Sabine Drexler

    Dépistage du covid par des chiens renifleurs

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

  2. Question n° 2245G posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Devenir du « health data hub »

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

  3. Question n° 2089S posée par Mme Véronique Guillotin

    Attractivité des carrières hospitalo-universitaires

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

  4. Question n° 2159G posée par Mme Laurence Cohen

    Levée des brevets des vaccins contre la covid-19

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

  5. Question n° 25077 posée par M. Sebastien Pla

    Demande d'accélération de l'autorisation de mise sur le marché des traitements contre le cancer du sein

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  6. Question n° 24951 posée par Mme Sylvie Robert

    Expérimentation pour réutiliser les eaux « non conventionnelles »

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  7. Question n° 24791 posée par M. Bruno Belin

    Reconnaissance des électro-hypersensibles

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  8. Question n° 23708 posée par M. Michel Dagbert

    Situation des préparateurs en pharmacie hospitalière

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  9. Question n° 1901G posée par Mme Laurence Cohen

    Levée des brevets sur les vaccins contre le Covid-19

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  10. Question n° 23323 posée par M. Bruno Belin

    Reconnaissance des électro-hypersensibles

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé