Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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226 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024

Questions avec réponses

102 questions

  1. Question n° 26738 posée par Mme Françoise Dumont

    Annonce du Président de la République de la mise en place d'une stratégie nationale de lutte contre l'endométriose

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  2. Question n° 26367 posée par M. Pascal Savoldelli

    Médecine scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  3. Question n° 2087S posée par M. Didier Marie

    Fléchage des investissements du Ségur de la santé

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

  4. Question n° 1984S posée par M. Frédéric Marchand

    Désertification médicale

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

  5. Question n° 1859S posée par M. Hervé Maurey

    Bilan de l'action du Gouvernement en matière de lutte contre les déserts médicaux

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

  6. Question n° 1835S posée par M. Christian Bilhac

    Statistiques relatives à l'évolution de la démographie médicale

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

  7. Question n° 1771S posée par Mme Dominique Vérien

    Avenir du centre 15 dans l'Yonne

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

  8. Question n° 1760S posée par M. Antoine Lefèvre

    Offre médicale et zones de revitalisation rurale

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

  9. Question n° 22889 posée par Mme Marie Mercier

    Vaccination des patients privés de mobilité

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  10. Question n° 22125 posée par M. Patrice Joly

    Schéma de vaccination contre la Covid-19 par les pharmaciens dans les territoires ruraux

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé