Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8112 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024

Questions avec réponses

5771 questions

Question n° 25859 posée par M. Jean Ooghe

Concours pour le recrutement d'élèves inspecteurs du travail

Réponse du ministère : Travail

04/04/1978
Question n° 25869 posée par M. René Tinant

Stages de formation: couverture sociale des personnes en chômage

Réponse du ministère : Travail

04/04/1978
Question n° 00015 posée par M. Serge Boucheny

Situation de l'emploi à Paris

Réponse du ministère : Formation professionnelle

07/04/1978
Question n° 25910 posée par M. Charles Ferrant

Réduction du temps de travail: étude

Réponse du ministère : Travail

07/04/1978
Question n° 25911 posée par M. Jean-Marie Bouloux

Emploi de jeunes: besoins de l'économie

Réponse du ministère : Travail

07/04/1978
Question n° 25912 posée par M. Raymond Bouvier

Agences pour l'emploi: recrutement de prospecteurs placiers

Réponse du ministère : Travail

07/04/1978
Question n° 25921 posée par M. Claude Fuzier

Ouvriers du textile: situation

Réponse du ministère : Travail

07/04/1978
Question n° 25952 posée par M. Gérard Ehlers

Coudekerque-Branche : situation des caristes dans une entreprise

Réponse du ministère : Travail

12/04/1978
Question n° 25978 posée par M. Roger Poudonson

Travailleurs manuels: souscription d'un livret d'épargne manuel

Réponse du ministère : Travail

14/04/1978
Question n° 25986 posée par M. François Dubanchet

Emploi des jeunes: adaptation de la formation à la demande

Réponse du ministère : Travail

14/04/1978