Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

262 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024

Questions avec réponses

208 questions

  1. Question n° 25845 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Nouveaux traitements non remboursés contre la migraine

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  2. Question n° 25777 posée par M. Christian Bilhac

    Remboursement des traitements contre la migraine

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  3. Question n° 23478 posée par M. Stéphane Demilly

    Prise en charge et traitement du cancer du sein triple négatif

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  4. Question n° 07725 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Reconnaissance d'un statut aux femmes victimes du dstilbène

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  5. Question n° 06419 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Déremboursement de médicaments prescrits contre la maladie d'Alzheimer

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  6. Question n° 06439 posée par Mme Pascale Gruny

    Déremboursement des médicaments prescrits dans le cadre de la maladie d'Alzheimer et maladies apparentées

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  7. Question n° 06452 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Effets du distilbène

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  8. Question n° 05960 posée par M. Roger Karoutchi

    Fin du remboursement des médicaments contre la maladie d'Alzheimer

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  9. Question n° 05967 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Reconnaissance du préjudice lié à la prescription du distilbène

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  10. Question n° 06004 posée par M. Christian Cambon

    Déremboursement des médicaments contre la maladie d'Alzheimer

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé