Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
12 questions
-
Question n° 1259S posée par M. Thani Mohamed Soilihi
Situation des fonctionnaires d'État affectés à Mayotte
Réponse du Ministère des outre-mer
Pertinence
-
Question n° 1149S posée par M. Michel Fontaine
Plans de prévention des risques naturels à La Réunion
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
-
Question n° 0108S posée par M. Jean-Étienne Antoinette
Déploiement de la flotte en Antilles-Guyane
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence
-
Question n° 0095S posée par M. Hilarion Vendegou
Défiscalisation en Nouvelle-Calédonie
Réponse du Ministère chargé du budget
Pertinence
-
Question n° 1282S posée par M. Georges Patient
Amélioration de la situation sanitaire de la Guyane
Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement
Pertinence
-
Question n° 0917S posée par M. Georges Patient
Crise de la filière rizicole en Guyane
Réponse du Ministère de l'outre-mer
Pertinence
-
Question n° 0827S posée par M. Georges Patient
Plan d'action relatif au centre de contrôle de Cayenne Rochambeau
Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme
Pertinence
-
Question n° 0789S posée par M. Simon Loueckhote
État de la prison du Camp Est en Nouvelle-Calédonie
Réponse du Secrétariat d'État à la justice
Pertinence
-
Question n° 0559S posée par Mme Anne-Marie Payet
Conséquences pour les apiculteurs de l'introduction de la tenthrède cibdela janthina à La Réunion
Réponse du Ministère de la Justice
Pertinence
-
Question n° 0214S posée par Mme Anne-Marie Payet
Avenir des personnels affectés aux forces françaises en zone sud de l'océan Indien
Réponse du Secrétariat d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales
Pertinence