Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

9 questions

Question n° 34141 posée par M. Philippe Arnaud

Fonctionnement du service public postal

Réponse du ministère : Industrie

28/06/2001
Pertinence
Question n° 29377 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Mise en place de la réduction du temps de travail par La Poste dans certains bureaux du Val-d'Oise

Réponse du ministère : Industrie

23/11/2000
Pertinence
Question n° 27711 posée par M. Henri de Richemont

Incidence de la loi sur la réduction du temps de travail sur les horaires d'ouverture des guichets postaux de communes rurales de Charente

Réponse du ministère : Économie

21/09/2000
Pertinence
Question n° 24938 posée par M. Ivan Renar

Application de la loi sur la réduction du temps de travail dans le bureau de poste de Villeneuve-d'Ascq Principal

Réponse du ministère : Industrie

04/05/2000
Pertinence
Question n° 22337 posée par M. Daniel Bernardet

Maintien des bureaux de poste en zone rurale

Réponse du ministère : Industrie

03/02/2000
Pertinence
Question n° 19653 posée par M. Bernard Piras

Mise en place de la réduction du temps de travail à La Poste

Réponse du ministère : Industrie

21/10/1999
Pertinence
Question n° 12525 posée par M. Jacques Machet

Mise en oeuvre des 35 heures dans le service de La Poste

Réponse du ministère : Industrie

03/12/1998
Pertinence
Question n° 09762 posée par M. Guy Fischer

Maintien de l'emploi et passage aux 35 heures dans le service public de La Poste

Réponse du ministère : Industrie

16/07/1998
Pertinence
Question n° 08806 posée par M. Francis Grignon

Réduction du temps de travail à La Poste

Réponse du ministère : Industrie

04/06/1998
Pertinence