Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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119 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

116 questions

  1. Question n° 23480 posée par Mme Vivette Lopez

    Ruptures de stock sur certains médicaments ou vaccins

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 23380 posée par M. François Bonhomme

    Dangerosité des déodorants contenant des sels d'aluminium

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 23136 posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Preuves de l'exposition à la dépakine

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1514S posée par M. Christian Favier

    Situation de pénurie des vaccins contre la tuberculose en France

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 22868 posée par M. Yves Détraigne

    Maladie de Lyme

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 22065 posée par Mme Françoise Férat

    Lutte contre l'antibiorésistance

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 21565 posée par M. Jean-François Husson

    Borréliose de Lyme

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 20423 posée par M. Yves Détraigne

    Combattre la maladie de Lyme

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0767G posée par M. Gilbert Barbier

    Essais cliniques

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 20274 posée par M. Guy-Dominique Kennel

    Scandale sanitaire du Meningitec

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne