Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

29 questions

Question n° 0468G posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Situation en Côte d'Ivoire

Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

04/03/2005
Pertinence
Question n° 0492G posée par M. Philippe Nogrix

Situation en Côte-d'Ivoire

Réponse du Ministère de la défense

15/04/2005
Pertinence
Question n° 0597G posée par M. Robert del Picchia

Côte d'Ivoire

Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

20/01/2006
Pertinence
Question n° 25695 posée par M. Christian Cointat

Affectation d'assistants socio-éducatifs à l'étranger

Réponse du Ministère des affaires étrangères

21/12/2006
Pertinence
Question n° 00587 posée par M. Robert del Picchia

Échange du permis de conduire français contre un permis ivoirien

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

05/07/2007
Pertinence
Question n° 00654 posée par M. Christian Cointat

Centres médicaux sociaux en Afrique

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

12/07/2007
Pertinence
Question n° 01194 posée par Mme Françoise Férat

Mise en oeuvre de programmes pour la sécurité et l'accès aux soins et à la justice des femmes ivoiriennes

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

26/07/2007
Pertinence
Question n° 18110 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Fonds d'indemnisation pour les expatriés victimes de crises majeures

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

07/04/2011
Pertinence
Question n° 0626G posée par M. Laurent Béteille

Situation en Côte d'Ivoire

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

08/04/2011
Pertinence
Question n° 0085G posée par M. Robert Hue

La situation au Mali

Réponse du Premier ministre

25/01/2013
Pertinence