Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

9 questions

Question n° 00387 posée par M. Josselin de Rohan

Rennes (Ille-et-Vilaine): déroulement du concours des professeurs de disciplines commerciales

Réponse du ministère : Éducation

24/04/1986
Pertinence
Question n° 00388 posée par M. Josselin de Rohan

Académie de Rennes (Ille-et-Vilaine): centres d'examens et regroupement des élèves par établissement d'origine

Réponse du ministère : Éducation

24/04/1986
Pertinence
Question n° 05048 posée par M. Josselin de Rohan

Académie de Rennes (Ille-et-Vilaine): résultats scolaires

Réponse du ministère : Éducation

12/03/1987
Pertinence
Question n° 18080 posée par M. Edouard Le Jeune

Enseignement de la langue bretonne

Réponse du ministère : Éducation

31/10/1991
Pertinence
Question n° 20569 posée par M. Edouard Le Jeune

Enseignement de la langue bretonne

Réponse du ministère : Éducation

31/03/1992
Pertinence
Question n° 12027 posée par M. Michel Esneu

Enseignement des langues régionales

Réponse du ministère : Éducation

12/11/1998
Pertinence
Question n° 13136 posée par M. Michel Esneu

Recrutement des professeurs des écoles de l'académie de Rennes

Réponse du ministère : Éducation

24/12/1998
Pertinence
Question n° 13137 posée par M. Michel Esneu

Carte scolaire de l'enseignement du premier degré d'Ille-et-Vilaine

Réponse du ministère : Éducation

24/12/1998
Pertinence
Question n° 13337 posée par M. Jacky Le Menn

Quel avenir pour les certifiés documentalistes ?

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

06/05/2010
Pertinence