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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
26 questions
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Question n° 25929 posée par M. Stéphane Ravier
Sauvegarde de la carrière antique de la Corderie à Marseille
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 1770S posée par M. Philippe Bonnecarrère
Protection et législation applicable à un dolmen
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - Ville
Pertinence
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Question n° 19403 posée par M. Jean Louis Masson
Monuments historiques
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 11148 posée par M. Jean Louis Masson
Panneaux photovoltaïques et monuments historiques
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 10381 posée par M. Yves Détraigne
Reconstruction de Notre-Dame de Paris
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 10332 posée par M. Yves Détraigne
État des édifices et monuments français
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 00826 posée par M. Jean-Claude Carle
Niveau de consommation des crédits des directions régionales des affaires culturelles
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 0805S posée par Mme Françoise Férat
Conséquences de la réorganisation des services franciliens de maîtrise d'ouvrage dépendant du ministère de la culture et de la communication
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville
Pertinence
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Question n° 0557S posée par M. Yves Détraigne
Coût d'entretien des monuments historiques
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique
Pertinence
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Question n° 08523 posée par M. Yves Dauge
Démolition du site de Balard
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence