Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

41 questions

  1. Question n° 2228G posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Lutte contre la menace terroriste

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 2153G posée par Mme Nathalie Goulet

    Inscription des Frères musulmans sur la liste des organisations terroristes

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères - Commerce extérieur et attractivité

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 21352 posée par M. Roger Karoutchi

    Enquête sur l'attentat dont a été victime Cécile Vannier au Caire en 2009

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1478G posée par M. François Patriat

    Lutte contre le terrorisme

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1462G posée par Mme Nadège Havet

    Mesures d'accompagnement à destination des enseignants à la suite de l'attentat de Conflans-Sainte-Honorine

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 1474G posée par M. Jean-Yves Leconte

    Moyens alloués à la lutte antiterroriste

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0991G posée par M. Dany Wattebled

    État du risque terroriste en France

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0949G posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Sécurité

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 08490 posée par M. Alain Joyandet

    Intégration des personnes « fichées S » dans le fichier des personnes interdites d'acquisition et de détention d'armes

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 1051G posée par M. Gilbert Roger

    Sécurité et lutte contre le terrorisme

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible