Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

12 questions

  1. Question n° 06317 posée par M. Dany Wattebled

    Plan de sauvegarde pour lutter contre la surmortalité des abeilles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06185 posée par M. Pierre Laurent

    Surmortalités massives de colonies d'abeilles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06206 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Surmortalité massive des colonies d'abeilles à la sortie de l'hiver

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06264 posée par M. Éric Gold

    Surmortalité des abeilles durant l'hiver 2017-2018

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06135 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Situation des apiculteurs français

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 06157 posée par M. Gilbert-Luc Devinaz

    Surmortalité d'abeilles durant l'hiver 2017-2018

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 05952 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Mortalité des abeilles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 05684 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Disparition des colonies d'abeilles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 05581 posée par Mme Viviane Malet

    Surmortalité massive des colonies d'abeilles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 05614 posée par M. Roland Courteau

    Mise en place d'un plan de sauvetage de la filière apicole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible