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Questions avec réponses

53 questions

1. Question n° 08029 posée par M. Patrice Joly

   Risque de fermeture du service de soins palliatifs du centre hospitalier de l'agglomération de Nevers

   Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

   27/07/2023

   Pertinence

2. Question n° 07797 posée par M. Fabien Genet

   Identification des causes des infrasons

   Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

   13/07/2023

   Pertinence

3. Question n° 0398G posée par Mme Jocelyne Guidez

   Nomination des parlementaires dans les conseils d'administration des agences régionales de santé

   Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

   11/05/2023

   Pertinence

4. Question n° 0559S posée par M. Patrice Joly

   Conséquences de la fermeture de la maternité d'Autun et détresse des populations

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   30/03/2023

   Pertinence

5. Question n° 0459S posée par M. Patrice Joly

   Fermeture de la maternité d'Autun

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   23/02/2023

   Pertinence

6. Question n° 0348S posée par Mme Sylvie Vermeillet

   Accès aux soins hospitaliers dans le Jura

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   12/01/2023

   Pertinence

7. Question n° 0214S posée par M. Olivier Rietmann

   Évolution du zonage des chirurgiens-dentistes

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

   20/10/2022

   Pertinence

8. Question n° 01702 posée par M. Jean-Noël Guérini

   Centres dentaires

   Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

   28/07/2022

   Pertinence

9. Question n° 0050S posée par M. Patrice Joly

   Intervention urgente des autorités sanitaires face à l'abandon dont est victime la Nièvre

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville

   14/07/2022

   Pertinence

10. Question n° 0051S posée par Mme Dominique Vérien

    Avenir du centre d'appels d'urgence de l'Yonne

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

    14/07/2022

    Pertinence