Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

23 questions

  1. Question n° 00252 posée par M. Jérôme Durain

    Création d'un service d'angioplastie-coronarographie au centre hospitalier William Morey de Chalon-sur-Saône

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00600 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Avenir du centre hospitalier de Saint-Claude

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00659 posée par M. Pierre Laurent

    Situation du centre hospitalier William Morey de Chalon-sur-Saône

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0125S posée par M. Patrice Joly

    Services publics de santé dans la Nièvre et les territoires ruraux

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0319G posée par Mme Sylvie Vermeillet

    Plans régionaux de santé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 05543 posée par M. Alain Joyandet

    Délivrance d'appareillage orthopédique

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 09156 posée par M. Martial Bourquin

    Problèmes importants de l'hôpital Nord Franche-Comté

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 09465 posée par M. Alain Houpert

    Collecte du fonds formation des chambres de métiers et de l'artisanat

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0699S posée par M. Cédric Perrin

    Financement de la formation de la chambre régionale des métiers et de l'artisanat

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 09559 posée par M. Michel Raison

    Financement du conseil de la formation de la chambre régionale de métiers et de l'artisanat de Franche-Comté

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible