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Questions avec réponses

22 questions

1. Question n° 09548 posée par M. Patrice Joly

   Situation critique des personnels de l'enseignement agricole dans la Nièvre

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   21/12/2023

   Pertinence

2. Question n° 08029 posée par M. Patrice Joly

   Risque de fermeture du service de soins palliatifs du centre hospitalier de l'agglomération de Nevers

   Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

   27/07/2023

   Pertinence

3. Question n° 0559S posée par M. Patrice Joly

   Conséquences de la fermeture de la maternité d'Autun et détresse des populations

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   30/03/2023

   Pertinence

4. Question n° 0459S posée par M. Patrice Joly

   Fermeture de la maternité d'Autun

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   23/02/2023

   Pertinence

5. Question n° 0050S posée par M. Patrice Joly

   Intervention urgente des autorités sanitaires face à l'abandon dont est victime la Nièvre

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville

   14/07/2022

   Pertinence

6. Question n° 00843 posée par M. Patrice Joly

   Fermeture programmée du brevet de technicien supérieur en contrôle industriel et régulation automatique au lycée Jules Renard de Nevers

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

   14/07/2022

   Pertinence

7. Question n° 2050S posée par M. Patrice Joly

   Dysfonctionnements dans la Nièvre à la suite du transfert du centre de réception et de régulation des appels 15 en Côte-d'Or

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

   13/01/2022

   Pertinence

8. Question n° 25407 posée par M. Patrice Joly

   Engagements pris dans la Nièvre en matière de santé

   Réponse du Premier ministre

   18/11/2021

   Pertinence

9. Question n° 1840G posée par M. Patrice Joly

   Inégalités entre départements dans le cadre du plan de relance

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

   20/05/2021

   Pertinence

10. Question n° 20736 posée par M. Patrice Joly

    Baisse des subventions aux associations de protection des consommateurs

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    11/02/2021

    Pertinence