Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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412 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

294 questions

  1. Question n° 14384 posée par M. Christian Cambon

    Procédure d'implantation des antennes relais de téléphonie mobile

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 14598 posée par M. Christian Cambon

    Pollution atmosphérique autour de l'aéroport d'Orly

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 14841 posée par M. Christian Cambon

    Sécurité routière : contrôles de vitesse à Choisy-le-Roi (Val-de-Marne)

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Forte

  4. Question n° 15905 posée par M. Christian Cambon

    Education nationale : postes offerts aux concours de recrutement des professeurs d'italien

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 23400 posée par M. Christian Cambon

    Avenir des chantiers de déviation et de mise en sécurité de la RN 19.

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 23445 posée par M. Christian Cambon

    Situation financière de l'École nationale vétérinaire de Maisons-Alfort.

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 26187 posée par M. Christian Cambon

    Responsabilisation des piétons

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 00070 posée par M. Christian Cambon

    Équipement des salles d'audience pour les malentendants

    Réponse du Ministère de la Justice

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 01487 posée par M. Christian Cambon

    Captation par les banques des bénéfices techniques et financiers des contrats d'assurance collective

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 01926 posée par M. Christian Cambon

    Équipement des salles de spectacle pour les personnes malentendantes

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne