Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

10 questions

  1. Question n° 00741 posée par M. Christian Cambon

    Remplacement des enseignants du secondaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0007G posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Rentrée scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0280G posée par M. Joël Billard

    Rythmes scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0221G posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    École

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0222G posée par Mme Françoise Cartron

    Rythmes scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0166S posée par M. Jean-Vincent Placé

    Problèmes relatifs au seuil d'ouverture de classes maternelles et élémentaires lors de la rentrée scolaire 2012

    Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative

    Pertinence Faible

  7. Question n° 02118 posée par M. Christian Cambon

    Poids des cartables : problème de santé publique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  8. Question n° 02013 posée par M. Christian Cambon

    Scolarisation des enfants en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  9. Question n° 01082 posée par M. Christian Cambon

    Inégalités des dotations de l'État en matière d'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  10. Question n° 01084 posée par M. Christian Cambon

    Sécurité au sein des établissements scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte