Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

13 questions

  1. Question n° 06004 posée par M. Christian Cambon

    Déremboursement des médicaments contre la maladie d'Alzheimer

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  2. Question n° 06986 posée par M. Christian Cambon

    Davantage de moyens humains pour plus de dignité dans les Ehpad privés

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  3. Question n° 08948 posée par M. Christian Cambon

    Violence faites aux enfants placés dans les établissements de l'aide sociale à l'enfance

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  4. Question n° 09091 posée par M. Christian Cambon

    Protection des personnes âgées vulnérables

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  5. Question n° 10436 posée par M. Christian Cambon

    Prise en charge des troubles psychologiques chez les personnes sans domicile fixe

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  6. Question n° 10872 posée par M. Christian Cambon

    Prescription de psychostimulants dans le traitement du « trouble du déficit de l'attention avec ou sans hyperactivité »

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  7. Question n° 16716 posée par M. Christian Cambon

    Contrôles de qualité des gels et solutions hydroalcooliques

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Forte

  8. Question n° 17232 posée par M. Christian Cambon

    Usage détourné du protoxyde d'azote et ses conséquences

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  9. Question n° 25565 posée par M. Christian Cambon

    Lutte contre le trafic de protoxyde d'azote

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  10. Question n° 25567 posée par M. Christian Cambon

    Prévention des dangers du protoxyde d'azote

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Forte