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643 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
514 questions
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Question n° 02509 posée par M. André Fosset
Rapport sur la formation professionnelle
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 14384 posée par M. Christian Cambon
Procédure d'implantation des antennes relais de téléphonie mobile
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 14598 posée par M. Christian Cambon
Pollution atmosphérique autour de l'aéroport d'Orly
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 14841 posée par M. Christian Cambon
Sécurité routière : contrôles de vitesse à Choisy-le-Roi (Val-de-Marne)
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 0612S posée par M. Christian Cambon
Dysfonctionnements dans l'élaboration du plan de gêne sonore d'Orly
Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 0667S posée par M. Christian Cambon
Mise en sécurité de la RN 19
Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer
Pertinence
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Question n° 15905 posée par M. Christian Cambon
Education nationale : postes offerts aux concours de recrutement des professeurs d'italien
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 0487G posée par Mme Dominique Voynet
Suppression de l'aide médicale de l'Etat (AME)
Réponse du Secrétariat d'Etat à l'assurance maladie
Pertinence
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Question n° 0508G posée par M. Christian Cambon
Conséquences de l'indexation des loyers sur l'indice de la construction
Réponse du Secrétariat d'Etat à l'insertion professionnelle des jeunes
Pertinence
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Question n° 0777S posée par M. Christian Cambon
Incidences pour les communes riveraines de l'aéroport d'Orly des travaux envisagés pour l'accueil des Boeing 777 et des Airbus A 380
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence