Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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496 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

426 questions

  1. Question n° 08910 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Acheminement du courrier

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 07717 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Incohérences dans les panneaux de limitation de vitesse

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0047G posée par M. Yvon Collin

    Gaz de schiste

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01902 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Conditions d'application du décret n° 2012-1034

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01013 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Conditions d'attribution de la CMU aux Français de l'étranger revenant sur le territoire national

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01014 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Délais d'attribution de la CMU aux Français de l'étranger revenant sur le territoire national

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 01094 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Nouvelles règles européennes en matière de délivrance de la carte européenne d'assurance maladie

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 17750 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Nouvelles conditions d'accès à l'assurance volontaire vieillesse

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0616G posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Rapatriement des Français installés dans les régions à risques

    Réponse du Ministère chargé de la coopération

    Pertinence Faible

  10. Question n° 17513 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Situation des Français expatriés

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible