Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

36 questions

Question n° 17253 posée par M. Jean Garcia

Entreprise Saint-Gobain vitrage de Châlon-sur-Saône (Saône-et-Loire)

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

10/05/1984
Pertinence
Question n° 06807 posée par M. Marcel Vidal

Etat du projet de liaison Rhône-Rhin

Réponse du ministère : Transports

25/06/1987
Pertinence
Question n° 09742 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Mise en service de l'autobus R 312

Réponse du ministère : Transports

18/02/1988
Pertinence
Question n° 00291 posée par M. Jean Francou

Contentieux douanier : cas particulier

Réponse du ministère : Économie

16/06/1988
Pertinence
Question n° 00341 posée par M. Pierre Brantus

Contentieux douanier : cas particulier

Réponse du ministère : Économie

23/06/1988
Pertinence
Question n° 19787 posée par M. Paul Souffrin

Achèvement de la liaison Rhin-Rhône

Réponse du ministère : Équipement

13/02/1992
Pertinence
Question n° 19952 posée par M. André Jarrot

Répression d'une infraction à la réglementation sur les déchets dangereux sur le territoire de la commune de Montchanin (Saône-et-Loire)

Réponse du ministère : Justice

20/02/1992
Pertinence
Question n° 03655 posée par M. Pierre Schiele

Avenir de la liaison Rhin-Rhône

Réponse du ministère : Équipement

18/11/1993
Pertinence
Question n° 03906 posée par M. Georges Gruillot

Avenir de la liaison Rhin-Rhône

Réponse du ministère : Équipement

02/12/1993
Pertinence
Question n° 05279 posée par M. Georges Gruillot

Avenir de la liaison Rhin-Rhône

Réponse du ministère : Équipement

17/03/1994
Pertinence