Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

46 questions

Question n° 11418 posée par Mme Marie-Jeanne Bellamy

Avenir de l'abbaye de Saint-Savin

Réponse du Ministère de la culture

25/04/2024
Pertinence
Question n° 11187 posée par M. Bruno Belin

Préservation des peintures de l'abbaye de Saint-Savin

Réponse du Ministère de la culture

11/04/2024
Pertinence
Question n° 09762 posée par M. Aymeric Durox

Demande d'inscription aux monuments historiques du Château de Bellefontaine, propriété de la mairie de Paris

Réponse du Ministère de la culture

25/01/2024
Pertinence
Question n° 07833 posée par M. Pierre-Jean Verzelen

Délai de recours contre un avis de l'architecte des bâtiments de France

Réponse du Ministère de la culture

13/07/2023
Pertinence
Question n° 07675 posée par M. Fabien Genet

Aides financières aux communes pour la réfection des bâtiments classés monuments historiques

Réponse du Ministère de la culture

06/07/2023
Pertinence
Question n° 06778 posée par M. Bruno Rojouan

Protection et sauvegarde des églises rurales en France

Réponse du Ministère de la culture

18/05/2023
Pertinence
Question n° 05045 posée par Mme Sabine Drexler

Politique de protection des synagogues d'Alsace

Réponse du Ministère de la culture

02/02/2023
Pertinence
Question n° 02854 posée par M. Pierre-Jean Verzelen

Financement de travaux indispensables sur les bâtiments historiques ou classés par les communes

Réponse du Ministère de la culture

29/09/2022
Pertinence
Question n° 02525 posée par Mme Catherine Dumas

Avenir de l'église suédoise de Paris

Réponse du Ministère de la culture

08/09/2022
Pertinence
Question n° 02433 posée par M. Loïc Hervé

Arrêt des fouilles archéologiques à la croisée du transept de la cathédrale Notre-Dame de Paris

Réponse du Ministère de la culture

11/08/2022
Pertinence