Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

9 questions

  1. Question n° 06386 posée par M. Michel Dagbert

    Financement du plan mercredi

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 06252 posée par M. Michel Dagbert

    Situation des accompagnants d'élèves en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 05792 posée par M. Michel Dagbert

    Indemnité de suivi et d'accompagnement des élèves pour les enseignants du premier degré

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 05356 posée par M. Michel Dagbert

    Enseignement des langues anciennes au collège et au lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 05122 posée par M. Michel Dagbert

    Projet de suppression du réseau des centres d'information et d'orientation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 05005 posée par M. Michel Dagbert

    Mutations des enseignants du premier degré

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 04287 posée par M. Michel Dagbert

    Rôle des professeurs documentalistes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 04149 posée par M. Michel Dagbert

    Place de l'enseignement des sciences économiques et sociales dans la réforme du baccalauréat et du lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 03829 posée par M. Michel Dagbert

    Fonds de développement de la vie associative

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très forte