Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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72 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

67 questions

  1. Question n° 04754 posée par M. Daniel Dubois

    Enseignement de la médecine générale

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 04328 posée par M. Daniel Dubois

    Durée de prise en charge des cures thermales

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 03720 posée par M. Daniel Dubois

    Pérennisation des emplois d'auxiliaire de vie scolaire pour les enfants handicapés

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 02899 posée par M. Daniel Dubois

    État d'avancement des études d'avant-projet de liaison autoroutière Amiens-Lille-Belgique

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 02668 posée par M. Daniel Dubois

    Révision de la TACA dans le secteur automobile

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 02671 posée par M. Daniel Dubois

    Revendications du monde combattant

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense, chargé des anciens combattants

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 02419 posée par M. Daniel Dubois

    Suppression de l'imposition forfaitaire annuelle (IFA)

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 02420 posée par M. Daniel Dubois

    Crédit d'impôt pour l'emploi d'une aide à domicile

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 02359 posée par M. Daniel Dubois

    Revalorisation des pensions de retraite

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 02266 posée par M. Daniel Dubois

    Conséquences de la hausse des prix des matières premières sur la filière porcine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très forte