Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

7 questions

  1. Question n° 0576G posée par M. Bernard Murat

    L'agriculture et l'OMC

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0618G posée par M. André Dulait

    Hamas

    Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00119 posée par M. Louis Souvet

    Adhésion de la Serbie à l'Union européenne

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des affaires européennes

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0194S posée par M. Hubert Haenel

    Association des parlements nationaux au contrôle politique d'Europol

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective, de l'évaluation des politiques publiques et du développement de l'économie numérique

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 08516 posée par M. Jack Ralite

    Accord de libre-échange entre l'Union européenne et la Corée du Sud

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 09920 posée par M. André Vantomme

    Processus de rehaussement des relations avec Israël dans le cadre de la politique européenne de voisinage

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  7. Question n° 10864 posée par M. Gérard Dériot

    Approvisionnement en gaz

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Très faible