Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
9865 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
7746 questions
-
Question n° 0106A posée par M. Jean-Pierre Cantegrit
Réglementation des pensions de réversion
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 00096 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Réglementation de l'utilisation des implants dentaires
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 00110 posée par M. Jean Cluzel
Mesures sanitaires envisagées pour faire face à l'épizootie de fièvre aphteuse
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 00123 posée par M. Philippe Marini
Dons d'organes
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 00127 posée par Mme Michelle Demessine
Situation du lactarium de l'Institut Pasteur de Lille (Nord)
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
-
Question n° 00137 posée par M. Jean-Paul Delevoye
Insuffisance des quotas d'aides ménagères
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 00175 posée par M. Marcel Bony
Distribution du lait à l'école
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 0524S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Prévention du saturnisme à Paris
Réponse du ministère : Action humanitaire d'urgence
Pertinence
-
Question n° 0010A posée par M. Claude Huriet
Sécurité sanitaire en France et conditions de son renforcement
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
-
Question n° 0013A posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Disparition de la gynécologie médicale
Réponse du ministère : Santé
Pertinence