Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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116 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

87 questions

Question n° 02682 posée par M. Guy Schmaus

Situation du secteur automobile en Ile-de-France

Réponse du ministère : Industrie

13/03/1980
Pertinence
Question n° 01343 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Travailleurs français privés d'emploi embauchés à l'étranger: aides

Réponse du ministère : Travail

17/12/1980
Pertinence
Question n° 01391 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Français salariés résidant à l'étranger en chômage: situation

Réponse du ministère : Travail

20/12/1980
Pertinence
Question n° 03936 posée par M. Paul d'Ornano

Télévision: suspension d'un journaliste

Réponse du ministère : Communication

20/01/1982
Pertinence
Question n° 11049 posée par M. Charles de Cuttoli

Licenciement de salariés français à l'étranger: frais de rapatriement

Réponse du ministère : Affaires sociales

07/04/1983
Pertinence
Question n° 11786 posée par M. Charles de Cuttoli

Régime juridique des mises à la retraite

Réponse du ministère : Affaires sociales

19/05/1983
Pertinence
Question n° 11787 posée par M. Charles de Cuttoli

Retraite: montant de la rente d'allocations complémentaires

Réponse du ministère : Affaires sociales

19/05/1983
Pertinence
Question n° 0457S posée par M. Guy Schmaus

Suppression d'emplois chez Citroën

Réponse du ministère : Industrie

10/02/1984
Pertinence
Question n° 0028A posée par M. Christian Poncelet

Projet de démantèlement de MONTEFIBRE FRANCE

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

03/10/1984
Pertinence
Question n° 00157 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Entreprise Jeumont-Schneider

Réponse du ministère : Industrie

17/04/1986
Pertinence