Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

7 questions

  1. Question n° 26121 posée par M. Jean Lecanuet

    Lutte contre la drogue : doublement de la contribution de la France au fonds des Nations-Unies

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06691 posée par M. Jean Lecanuet

    Epizootie de fièvre aphteuse en Italie : protection des cheptels bovin et ovin des départements frontaliers

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 08481 posée par M. Jean Lecanuet

    Application de la convention entre orthophonistes et organismes sociaux

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03142 posée par M. Jean Lecanuet

    Inquiétude des chasseurs de la baie de Seine

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 04172 posée par M. Jean Lecanuet

    Communes : modalités du cautionnement d'un emprunt fait par une personne de droit privé

    Réponse du ministère : Collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 05251 posée par M. Jean Lecanuet

    Production de carburant éthanol en Seine-Maritime

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 05656 posée par M. Jean Lecanuet

    Dissolution du 39ème régiment d'infanterie de Rouen

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible