Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

26 questions

  1. Question n° 2254G posée par Mme Raymonde Poncet Monge

    Situation et moyens de l'hôpital public

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Faible

  2. Question n° 2058S posée par Mme Laurence Rossignol

    Situation préoccupante du groupe hospitalier du sud de l'Oise

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1500S posée par Mme Laurence Cohen

    Suppression de la greffe cardiaque à l'hôpital Henri-Mondor de Créteil

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0908S posée par M. Rachid Temal

    Réorganisation de l'offre publique de santé dans le département du Val-d'Oise

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0648S posée par Mme Christine Lavarde

    Avenir des urgences de l'hopital Béclère de Clamart

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0519S posée par M. Jérôme Bascher

    Carte hospitalière et médico-sociale dans l'Oise

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 07059 posée par Mme Laurence Cohen

    Fusion des établissements psychiatriques parisiens

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 12575 posée par Mme Patricia Schillinger

    Avenir de l'unité d'oncologie pédiatrique de l'hôpital à Garches

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0785S posée par Mme Laurence Cohen

    Reconstruction de la maternité des Lilas

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 11747 posée par M. Philippe Kaltenbach

    Pérennité du service d'oncologie pédiatrique de l'hôpital de Garches

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible