Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

51 questions

  1. Question n° 1788S posée par Mme Laurence Cohen

    Situation des urgences à l'Hôpital Bicêtre

    Réponse du Premier ministre - Égalité entre les femmes et les hommes, diversité et égalité des chances

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1500S posée par Mme Laurence Cohen

    Suppression de la greffe cardiaque à l'hôpital Henri-Mondor de Créteil

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0827S posée par Mme Laurence Cohen

    Fermeture de lits de gériatrie

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05770 posée par Mme Mireille Jouve

    Remboursement par l'État de l'indemnité de résidence allouée par les hôpitaux de Marseille à leurs agents

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 20741 posée par Mme Chantal Deseyne

    Fermeture de l'hôpital du Val-de-Grâce

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 16258 posée par Mme Isabelle Debré

    Fermeture de l'hôpital d'instruction des armées du Val-de-Grâce

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  7. Question n° 13511 posée par M. Pierre Laurent

    Fermeture de l'hôpital du Val-de-Grâce

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  8. Question n° 13415 posée par M. Pierre Charon

    Fermeture de l'hôpital d'instruction des armées du Val-de-Grâce

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  9. Question n° 12575 posée par Mme Patricia Schillinger

    Avenir de l'unité d'oncologie pédiatrique de l'hôpital à Garches

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0832S posée par M. Philippe Kaltenbach

    Avenir du centre d'accueil et de soins hospitaliers de Nanterre

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Faible